Jean-Paul Brochier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Paul Brochier
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse, les mandats de"
president
JORFTEXT000026229728(source JORF)
renouvellement
28 Juillet 201228/07/2012
De: Jean-Paul Brochier
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
suppleant
president
JORFTEXT000026229728(source JORF)
renouvellement
28 Juillet 201228/07/2012
De: Jean-Paul Brochier
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000020913819(source JORF)
renouvellement
30 Juillet 200930/07/2009
De: Jean-Paul Brochier
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
president
JORFTEXT000020913819(source JORF)
renouvellement
30 Juillet 200930/07/2009
De: Jean-Paul Brochier
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000000792892(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Jean-Paul Brochier
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
president
JORFTEXT000000792892(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Jean-Paul Brochier
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité d'Albi
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000615122(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Jean-Paul Brochier
avocat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité d'Albi
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000615122(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Jean-Paul Brochier
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000000431120(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Jean-Paul Brochier
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
president
JORFTEXT000000431120(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.